Mentions légales
Dernière mise à jour : 11 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site Carnet de recette est édité par :
- Dénomination sociale : QR Développement
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Siège social : 254 rue Vendôme, 69003 Lyon, France
- SIRET : 984 919 258 00017
- RCS : Lyon
- TVA intracommunautaire : FR46984919258
- Email : contact@qr-developpement.fr
- Téléphone : +33 6 72 96 32 20
2. Directeur de la publication
Monsieur Romain Silvy-Leligois, en qualité de Président de la société QR Développement.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- OVH SAS (OVHcloud)
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS Lille Métropole : 424 761 419
- Téléphone : 1007 (appel gratuit) ou +33 9 72 10 10 07
- Site web : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, logiciels, structure du site) est la propriété exclusive de QR Développement.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et sera poursuivie conformément au Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
QR Développement décline la responsabilité concernant les interruptions de service, bugs, inexactitudes d'informations, et dommages liés à des intrusions frauduleuses ayant modifié le contenu du site.
6. Liens hypertextes
QR Développement n'exerce aucun contrôle sur les sites tiers vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer, et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou à l'usage qui peut en être fait.
7. Données personnelles
Les conditions de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, seuls les tribunaux français seront compétents.